Formation

Le Master II Droit des Affaires propose une multitude de choix de matières le rendant ainsi plus polyvalent. Vous trouverez ici les matières suivies ainsi que l’équipe pédagogique des professeurs enseignant au sein des trois parcours.

 

Ces trois parcours font l’objet d’un tronc commun d’enseignements dispensés lors du premier semestre. Chacun des étudiants opte pour trois des matières majeures suivantes (les fiscalistes devant, à l’évidence, impérativement suivre le cours de Droit fiscal des affaires) :

  • Droit des entreprises en difficulté : L’enseignement porte tant sur les aspects internes que européens (règlements Insolvabilité de 2000 et 2015) de Droit des entreprises en difficulté, éventuellement éclairés par des aspects de droit comparé. Le contenu de ce cours est également très fortement déterminé par l’actualité législative, jurisprudentielle et doctrinale en la matière. Mme THULLIER
  • Droit fiscal des affaires : Cet enseignement prend la forme d’un cours spécial et de séminaires portant sur la fiscalité applicable aux groupes de sociétés. Y sont aussi bien étudiés le régime d’imposition des groupes (régime mère-filiale, conventions intra-groupe, plus-values de cession de titres de participation, intégration fiscale, LBO, sociétés holdings animatrices, etc.) que les évolutions de ces groupes (fusions-acquisitions). Mme JANNIN
  • Droit des groupements internes et européens : Partiellement animé par les séminaires organisés par les étudiants, cet enseignement vise l’étude approfondie des groupements d’affaires tant internes qu’européens (sociétés commerciales et civiles, GIE, associations, etc.). Comme les enseignements précédents, son contenu s’adapte largement aux évolutions et rebond de la matière. M. REYGROBELLET
  • Droit civil des affaires : Les entreprises n’étant pas soumises au seul droit des affaires entendu stricto sensu, l’enseignement de Droit civil des affaires porte sur la réception du droit civil dans la vie économique ainsi que sur l’articulation et les interactions entre le droit civil et le droit des affaires. Sont successivement abordés les aspects de droit des affaires du droit des contrats, du droit de la responsabilité extracontractuelle et du régime général des obligations. Le contenu des séminaires et le choix des exercices pratiques est déterminé en fonction de l’actualité législative, jurisprudentielle et doctrinale. Mme BOURASSIN et Mme DANIS-FATÔME

En plus de ces enseignements fondamentaux, chaque étudiant (hors parcours fiscalité de l’entreprise) choisit deux matières complémentaires dans cette liste :

  • Arbitrage international, M. TRAIN
  • Droit des marchés financiers, M. REYGROBELLET
  • Droit du crédit et des garanties, M. ROBINE
  • Droit interne et européen de la concurrence, M. BARTHE
  • Droit pénal économique, Mme MULLER
  • Droit de la propriété intellectuelle interne et européen,

Les étudiants du parcours fiscalité de l’entreprise (et les étudiants du parcours droit fondamental de l’entreprise souhaitant faire un doctorat en droit fiscal) doivent suivre obligatoirement ces cours :

  • Contrôle fiscal et contentieux des opérations internes et internationales, M. CHAYVIALLE
  • Fiscalité des opérations de haut de bilan, Mme JANNIN
  • Fiscalité des produits financiers, M. FONTAINE-BESSET
  • Fiscalité internationale, Mme MICHINEAU

Cours obligatoire pour tout le monde :

  • Business Law (derivatives and structured finance matters), M. SAUDO 

Chaque étudiant (hors parcours droit fondamental de l’entreprise) choisit, au second semestre, une des matières suivantes :

  • Analyse comptable et financière, M. BARRANGOU
  • Ingénierie juridique et financière. M. PHILIPPE

Au second semestre, les étudiants du parcours droit fondamental de l’entreprise doivent écrire un mémoire et suivre les cours de théorie générale du droit des affaires en commun avec des étudiants de droit social.

Les étudiants des autres parcours sont invités à effectuer un stage d’une durée minimale de deux mois, en plus d’un des deux cours susmentionnés.